JER-STE ex PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE 55

[didier m]

Magnifique bateaux le PAX et CASAMANCE ce jour a Rambaut
Didier

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[Baron (ex Dragon)]

Un fond de tiroir.
Juillet 2011.
Photos de Baron

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[Eddy]

Et surtout la question importante que je me pose :lorsque le blason (ou armoiries) sur un bateau est identique à l'officiel, il est soumis à autorisation.
Ces Bateliers ont-ils cette autorisation ?
Photos de Baron

J'avais pas lu cette question... Et là je ne sais pas quoi répondre car je ne savais pas qu'il fallait une autorisation à partir du moment ou ce blason n'est pas détérioré
En tout cas, joli goût

[kikicmr]

Voici ce que j'ai trouvé à ce sujet, ICI :

Les armoiries communales ne sont soumises à aucune réglementation particulière et ne bénéficient d’aucune protection, à la différence des armoiries familiales ou les armoiries et emblèmes des Etats et des organisations internationales. Il est ainsi possible de reproduire les armoiries d’une ville, ainsi que tout autre
emblème ou image s’y rapportant, y compris à des fins commerciales.
Néanmoins, selon les dispositions de l’article L 711-4 h du code de la propriété intellectuelle, il est impossible d’adopter comme marque un signe « portant atteinte au nom, à l’image ou la renommée d’une collectivité territoriale ». Une commune a la possibilité de s’opposer à l’utilisation de ses emblèmes ou de l’image de ses immeubles, uniquement si elle prouve l’existence d’un préjudice direct et certain.

Donc pas besoin d'autorisation pour décorer un bateau !

[Baron (ex Dragon)]

Je ne partage pas du tout cet avis.
Il y dix ans environs, un Artiste "peintre-décoreur" de renommée nationale a voulu utiliser les armories de la ville de Tarare (Rhone), il a du en faire une demande auprés de la municipalité, qui lui a accordé.
En début 2010 (janvier) Degli n'a pas eut l'autorisation de reproduire les armoiries officielles de la principauté de San Marino.
En Rhône-Alpes, il y a "une association" pour la défense de cette principauté. Par voie de conséquence, elle (Dégli) a modifier un peu les armories en supprimant qqs détails.
De même, si un logo est déposé à INPI.
Baron

[Eddy]

Un message de l'ancien propriétaire (Frédéric L.) me confirme que c'est bien l'ex BEN NEVIS ce bateau...

[reno69]

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A Gervans le 20 octobre 2011...

[Eddy]

Changement de devise..... les plaques ont été mises ce 2 Juin 2018 donc "Peinture Fraîche"

JER-STE

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Crédit Photo : Jérome D. (Le nouveau proprio )