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Re: PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE 55

MessagePosté: Sam 13 Aoû 2011 20:50
par didier m
Magnifique bateaux le PAX et CASAMANCE ce jour a Rambaut
Didier


Re: PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE 55

MessagePosté: Jeu 27 Oct 2011 20:06
par Baron (ex Dragon)
Un fond de tiroir.
Juillet 2011.
Photos de Baron



Re: PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE 55

MessagePosté: Jeu 27 Oct 2011 20:17
par Eddy
Baron (ex Dragon) a écrit:Et surtout la question importante que je me pose :lorsque le blason (ou armoiries) sur un bateau est identique à l'officiel, il est soumis à autorisation.
Ces Bateliers ont-ils cette autorisation ?
Photos de Baron


J'avais pas lu cette question... Et là je ne sais pas quoi répondre car je ne savais pas qu'il fallait une autorisation à partir du moment ou ce blason n'est pas détérioré :(
En tout cas, joli goût :D

Re: PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE 55

MessagePosté: Jeu 27 Oct 2011 20:47
par kikicmr
Voici ce que j'ai trouvé à ce sujet, ICI :

Les armoiries communales ne sont soumises à aucune réglementation particulière et ne bénéficient d’aucune protection, à la différence des armoiries familiales ou les armoiries et emblèmes des Etats et des organisations internationales. Il est ainsi possible de reproduire les armoiries d’une ville, ainsi que tout autre
emblème ou image s’y rapportant, y compris à des fins commerciales.
Néanmoins, selon les dispositions de l’article L 711-4 h du code de la propriété intellectuelle, il est impossible d’adopter comme marque un signe « portant atteinte au nom, à l’image ou la renommée d’une collectivité territoriale ». Une commune a la possibilité de s’opposer à l’utilisation de ses emblèmes ou de l’image de ses immeubles, uniquement si elle prouve l’existence d’un préjudice direct et certain.


Donc pas besoin d'autorisation pour décorer un bateau ! :wink:

Re: PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE 55

MessagePosté: Ven 28 Oct 2011 12:22
par Baron (ex Dragon)
Je ne partage pas du tout cet avis.
Il y dix ans environs, un Artiste "peintre-décoreur" de renommée nationale a voulu utiliser les armories de la ville de Tarare (Rhone), il a du en faire une demande auprés de la municipalité, qui lui a accordé.
En début 2010 (janvier) Degli n'a pas eut l'autorisation de reproduire les armoiries officielles de la principauté de San Marino.
En Rhône-Alpes, il y a "une association" pour la défense de cette principauté. Par voie de conséquence, elle (Dégli) a modifier un peu les armories en supprimant qqs détails.
De même, si un logo est déposé à INPI.
Baron

Re: PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE 55

MessagePosté: Mer 9 Nov 2011 10:41
par Eddy
Un message de l'ancien propriétaire (Frédéric L.) me confirme que c'est bien l'ex BEN NEVIS ce bateau...

Re: PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE 55

MessagePosté: Jeu 8 Déc 2011 14:15
par reno69
A Gervans le 20 octobre 2011...

Re: JER-STE ex PAX ex BEN NEVIS ex PEALKO ex ... ex FLUVIALE

MessagePosté: Dim 3 Juin 2018 11:38
par Eddy
Changement de devise..... les plaques ont été mises ce 2 Juin 2018 donc "Peinture Fraîche"

JER-STE

Crédit Photo : Jérome D. (Le nouveau proprio )