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TAXES CARBONE

MessagePosté: Lun 23 Nov 2009 17:26
par ANDY
Bonjour a tous




voila a quelle sauce le peuple français va etre manger
c'est assez simple a calculer pour un plein de voiture environ 2 euro
pour mon plein de bateau aussi 452 EURO par mois en plus
et en plus ces sur le hors taxes donc retaxables avec la TVA
a vous de juger

Re: TAXES CARBONE

MessagePosté: Mer 25 Nov 2009 07:41
par Eddy
Bonjour tout le monde,

Andy, voici quelques nouvelles concernant cette taxe carbone...

Source : LCI - CLIQUEZ ICI pour lire l'article en entier

Le Sénat a donné lundi soir, après les députés et sans conviction, son feu vert à la création de la taxe carbone qu'il a rebaptisée "contribution carbone" et dont il a exempté plusieurs secteurs comme le transport maritime. La taxe carbone est la deuxième mesure phare du projet de budget 2010, avec la réforme de la taxe professionnelle. Le Sénat a adopté un amendement du rapporteur UMP de la commission des Finances, Philippe Marini, visant à diminuer de 35 % le tarif de la taxe carbone applicable au fioul domestique utilisé pour le transport fluvial afin "d'aligner le niveau de cette taxe à celui qui sera applicable au transport routier de marchandises". Alain Lambert (UMP) a fait également, par un amendement, exempter les transports maritimes nationaux de taxe. Deux autres exonérations proposées par l'UMP ont été décidées par les sénateurs: la première, valable jusqu'au 31 décembre 2010, porte sur les produits énergétiques utilisés par les réseaux de chaleur, donc essentiellement les HLM, et la seconde sur la consommation de charbon domestique utilisé par des personnes "généralement âgées et modestes". "C'est une couche d'ozone avec des trous partout", a ironisé le Vert, Jean Desessard.

Re: TAXES CARBONE

MessagePosté: Mer 25 Nov 2009 09:02
par ANDY
Bonjour a tous
merci EDDY pour cette info
et je dis merci a ce senateur pour avoir placé le transport fluvail a egalite d'armes avec ces concurrents
j'espere que ces amendements vont passer en 2 eme lectures chez les deputes parce que eux nous avez oublies